Mentions légales

1. Éditeur

Le site spotitem.com et les applications mobiles Spotitem (ensemble, « la Plateforme ») sont édités par :

SPOTITEM, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros Siège social : 22 avenue Maximilien de Robespierre, 93150 Le Blanc-Mesnil, France Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 130 417 116 SIRET du siège : 130 417 116 00014 Numéro de TVA intracommunautaire : FR17130417116 Téléphone : 01 84 16 56 27 Adresse électronique : [email protected]

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Mohand Willem Aït Kheddache, en qualité de Président de SPOTITEM.

3. Hébergement

La Plateforme est hébergée par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com.

Le trafic transite par le réseau de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui assure la résolution du nom de domaine, la protection et la diffusion des contenus.

Les photos et vidéos publiées sur la Plateforme sont stockées par Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com), sur son service de stockage R2, dans des espaces de stockage restreints à l’Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

La marque Spotitem, les logos, la charte graphique, les textes, la structure et les logiciels de la Plateforme sont la propriété de SPOTITEM ou lui sont concédés. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les contenus publiés par les utilisateurs (annonces, photos, vidéos, descriptions, avis, logos et bannières d’entreprise) restent la propriété de leurs auteurs ; leur utilisation par SPOTITEM est régie par l’article 22 des Conditions générales d’utilisation.

5. Contact et signalement

Pour toute question ou pour signaler un contenu illicite : [email protected] (point de contact unique, en français ou en anglais), ou par téléphone au 01 84 16 56 27. Pour exercer vos droits sur vos données personnelles : [email protected] ; pour le service client : [email protected].

Les utilisateurs connectés peuvent aussi utiliser le bouton « Signaler » présent sur les annonces, les profils et les conversations (Conditions générales d’utilisation, article 13).

6. Documents contractuels

L’utilisation de la Plateforme est régie par les documents suivants, accessibles en permanence en pied de page :

• Conditions générales d’utilisation (CGU) ;
• Conditions générales de vente — Acheteurs ;
• Conditions générales de vente — Vendeurs ;
• Livraison, remise en main propre, litiges et remboursements ;
• Politique de confidentialité ;
• Politique de cookies et autres traceurs ;
• Référencement, classement et avis ;
• Obligations fiscales et sociales des vendeurs.

La version française de ce document prévaut sur toute traduction.