Informations légales
Retrouvez ici l’ensemble des documents qui encadrent l’utilisation de Spotitem, ainsi que l’identité de la société qui l’édite.
Version 3.3 · En vigueur à compter du 16 novembre 2026
Documents légaux
- Mentions légalesÉditeur, directeur de la publication, hébergeur et coordonnées de SPOTITEM SAS, éditeur de la plateforme Spotitem.
- Conditions générales d’utilisationConditions générales d’utilisation de la plateforme Spotitem : compte, annonces, modération, règles de conduite et sanctions.
- Conditions générales de vente — AcheteursConditions générales de vente applicables aux acheteurs sur Spotitem : commande, frais de service, paiement, rétractation et garanties.
- Conditions générales de vente — VendeursConditions générales de vente applicables aux vendeurs sur Spotitem : statut, rémunération, options de publication, Raccoins et abonnements.
- Livraison, remise en main propre, litiges et remboursementsLivraison, remise en main propre, séquestre des fonds, litiges, rétractation et remboursements sur Spotitem.
- Politique de confidentialitéComment SPOTITEM SAS traite vos données personnelles : données collectées, finalités, destinataires, durées de conservation et droits.
- Politique de cookies et autres traceursCookies et autres traceurs utilisés sur Spotitem, leur finalité, leur durée et vos choix.
- Référencement, classement et avisConditions de référencement, critères de classement des annonces, annonces sponsorisées et fonctionnement des notes et avis sur Spotitem.
- Obligations fiscales et sociales des vendeursInformation des vendeurs sur leurs obligations fiscales et sociales et sur les déclarations de Spotitem à l’administration fiscale.
Éditeur
- Dénomination
- SPOTITEM SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 22 avenue Maximilien de Robespierre, 93150 Le Blanc-Mesnil, France
- Immatriculation
- RCS Bobigny 130 417 116
- SIRET du siège
- 130 417 116 00014
- TVA intracommunautaire
- FR17130417116
- Directeur de la publication
- Mohand Willem Aït Kheddache
- Adresse électronique
- [email protected]
- Téléphone
- 01 84 16 56 27
- Hébergeur
- OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — 09 72 10 10 07
La version française de chaque document prévaut sur toute traduction.